la méthode de calcule (déclaration) de la TVA sur l’immobilier

(Prix de ventes) – (prix de terrain réévaluer*) = MT*   (TTC réel Fiscal)
  
*1 : prix de terrain réévaluer : prix de revient = prix d’achat + frais d’enregistrement + frais de notaire + (prix d’achat x coefficient*).  [Coefficient : pourcentage arrête par l’Etat (fisc) mis à jour chaque année].
*2 : MT : est le prix réel a utilisé comme base de calcule de la TVA. (,)
 

  TVA Facturé  =  MT((T.T.C)/1,2 x 20%   
TVA DU = TVA Facturé – TVA récupéré (tenir en compte le régime utilisé : débit ou encaissement)
 

Lorsqu’il s’agit d’un appartement dans un immeuble :
 

 Prix de vente de l’appart. – (prix de revient de la cote part de terrains réévaluer*) = MT (TTC)
 * La cote part de terrains représente la part de l’appartement dans la superficie total du terrain la plus part du temps est arrête par l’architecte en pourcentage il faut lui demandé les information nécessaire. (à ne pas oublie la place de stationnement lorsqu’elle est inclus dans le prix de vente)