Revenus réalisés à l’occasion d’exercice d’une activité à but lucratif (entreprise individuelle..) ou exercice d’une profession libérale (avocat, comptable…).
Les régimes d’imposition :
En matière de l’IR sur revenus professionnels, il y a trois régimes d’imposition :
- Régime de droit commun.
- DEUX Régimes d’option.
A. Régime de droit commun : RNR, Résultat Net Réel :
Selon ce régime :
IR = (Résultat fiscal x Taux correspondant) – Sommes à déduire – Déduction pour charges de famille.
Résultat fiscal = Résultat comptable + Réintégrations (charges non déductibles fiscalement) – Déductions (exemple : les produits exonérés : dividendes…).
N.B :
• Quand aux sociétés en nom collectif, les sociétés en commandite simple et les sociétés en participation n’ayant pas opté pour l’IS, leurs bénéfices sont déterminés obligatoirement selon le régime du RNR (aussi bien les grands contribuables –personnes physiques-).
Les Réintégrations :
• Les gains de change latents (c'est-à-dire qu’ils ne sont pas encore réalisés lors de l’exercice comptable qui doit être clôturé Le 31 Décembre de chaque année) pour les entreprises exportatrices.
• …(autres charges déductibles).
Les déductions :
• Les dividendes (sont exonérés).
• … (à voir les conditions de déductibilité).
Pour déterminer le Résultat Fiscal, on dresse l’état de passage du Résultat Comptable au Résultat Fiscal.
Eléments : Réintégrations : Déductions :
- Résultat Comptable. Bénéfice Ou Perte
- Charges non déductibles. X
- Produits exonérés. X
- Résultat Fiscal = Réintégrations – Déductions
Pour la vérification du Montant des charges on utilise le Grand Livre.
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